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Caisse des Dépôts


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Mise à jour : 12 mars 2010

Bibliographie

Ouvrages et rapports

Anah - Atlas de l’habitat privé- fonctions enjeux, évolutions - Agence nationale de l’habitat, Paris, 2008.

ANILDifficultés des copropriétés et copropriétés en difficulté, un éclairage étranger – Habitat Actualité – Décembre 2005.

ANIL - Les copropriétés vues par les copropriétaires - Habitat Actualité - Novembre 2001.

Communauté Urbaine de Brest et AUCUBE - D’une réhabilitation à l’autre : les actes du colloque - ANAH, CDC, DDE, CUB -1996.

CERUR - Un bilan de la réhabilitation des quartiers de la reconstruction - Travaux préparatoires au colloque « D’une réhabilitation à l’autre » - ANAH, CDC, MELTT, Communauté Urbaine de Brest - 1996.

CNV, Ville de Clichy-sous-Bois, Région Ile de France, Département de la Seine Saint Denis, ARC, FNARS, IRDSU - Plate-forme commune : Propositions en faveur des copropriétés en difficulté - Janvier 2005.

CNV, Ville de Clichy-sous-Bois, Région Ile de France - Quelle action publique pour les copropriétés en difficulté ? - Synthèse des ateliers préparatoires au colloque du 7 décembre 2004- Décembre 2004.

Conseil Economique et Social - Les copropriétés en difficulté - Rapport présenté au nom de la section du cadre de vie, par Frédérique RASTOLL – 11 septembre 2002.

Confédération générale du logement - Les litiges en copropriété – Juillet 2001.

CREPAH - Intervention des coopératives dans les copropriétés en difficulté – Fédération des coopératives HLM – Mai 1998.

DGUHC - Les copropriétés dégradées - Les Dossiers de la Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction/ Ministère de l’Equipement, des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer - Mars 2004.



DGUHC - Les copropriétés - Les Dossiers de la Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction/ Ministère de l’Equipement, des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer - Mars 2004.

FORET Catherine - Trajectoires de l’exclusion - recomposition sociale et processus de territorialisation dans l’espace d’une copropriété disqualifiée - CNAF - Décembre 1986.

GETUR - Dévalorisation du parc collectif privé et gestion des copropriétés - Ministère de l’Urbanisme et du Logement – 1984.

GUEFFIER Chrystel - Les coopératives HLM et la gestion de syndic de copropriété - Janvier 1994.

GRAPE/FNC PACT ARIM - L’intervention publique sur le parc collectif récent, une nouvelle politique d’intervention - Plan Construction - 1991

FNC PACT-ARIM, SCET - L’habitat collectif récent en copropriété, modalités d’intervention dans les copropriétés dégradées - Direction de la Construction, CDC, DIV - Mai 1993.

IAURIF Les copropriétés en Ile de France – Analyse statistique – Janvier 2009.

IAURIF - Les plans de sauvegarde des copropriétés en Ile-de-France - Juin 2006.

IAURIF - Les copropriétés en difficulté : les évolutions générales des copropriétés (cadrage statistique) - ANAH - Juin 2004.

IAURIF - L’accession à la propriété des étrangers en Ile-de-France - PCA- 1995.

LEFEUVRE Marie-Pierre - La copropriété en difficulté : faillite d’une structure de confiance - Editions de l’Aube – Novembre 1999.

Ministère de la Justice ; Ministère de l’équipement, des transports et du logement ; Délégation Interministérielle à la Ville ; Anah ; Caisse des dépôts - Copropriétés en difficulté : le plan de sauvegarde - 2 volumes - Décembre 1998.

Ministère de la Justice, Direction des affaires civiles et du sceau, Cellule Etudes et Recherches - Les contentieux de la copropriété : 1982-2005 - Ministère de la Justice - Avril 2007.

PIRON Olivier - Demain la copropriété - Ministère du logement. Plan construction et architecture – 1993.

SCET avec la collaboration de AURG et Ville et Habitat - L’intervention sur le parc privé en copropriété des années 60 - Travaux préparatoires au colloque « D’une réhabilitation à l’autre » - ANAH, CDC, MELTT, Communauté Urbaine de Brest – 1996.

Sénat - La gestion des copropriétés - Les documents de travail du Sénat - série législation comparée - Mai 2007.

UNAF - La copropriété - Département habitat et cadre de vie - Juin 2001.

Urbanis Evaluation nationale des plans de sauvegarde des copropriétés - DGUHC (Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction) - Décembre 2008.

Ville et Habitat - Ateliers sur les copropriétés en difficulté - Direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France - Septembre 1999/mai 2000.

Guides et ouvrages méthodologiques

ACADIE, CERUR et PLACEGuide de l’intervention publique dans les copropriétés en difficulté - MATET Ministère du Logement, DIV, Anah – 1995.

Anah Traitement des copropriétés en difficulté en opérations programmées – Les guides méthodologiques – Mars 2010.

ARC (association des responsables de copropriété) - Petit guide méthodologique pour le repérage des copropriétés en difficulté en Ile-de-France - Caisse des dépôts et Consignations et du Conseil régional d’Ile-de-France - premier trimestre 2002.

ANIL en collaboration avec la FNAIM - Vous &…le syndic - septembre 2006, disponible sur le site de l’ANIL.

BETURE conseil et CREPAH - Guide d’intervention des organismes d’HLM dans les copropriétés en difficulté - Villes et Quartiers - 1999.

CETE Méditerranée - Méthodologie de repérage des copropriétés récentes. Analyse et classement des indicateurs de dégradation - Ministère de l’Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Décembre 1996.

Codal-PACT 94 - Méthodologie de repérage des copropriétés en difficulté ou en voie de le devenir - DDE 94 - Janvier 2002.

DGUHC (Direction générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction) - Le décret comptable : quelques repères…pour mieux comprendre – Guide d’information pour les copropriétaires - Ministère du Logement et de la Ville – Juin 2007.

IAURIF - La copropriété en Ile de France : méthodes de repérage et d’analyse des copropriétés en Ile de France - Région d’Ile de France - préfecture Ile-de-France- juillet 1998.

FNC PACT ARIM - Agir dans les copropriétés fragiles - CERTU, 2003.

Fédération nationale des sociétés coopératives d’HlM - La pratique du syndic solidaire : sécuriser le bâti, prévenir la dégradation des copropriétés - A.RE.COOP - mars 2006.

Pôle national pour la Lutte contre l’Habitat Indigne - Guide pénal « habitat Indigne » - DGUHC – Mai 2007.

Pôle interministériel pour la Lutte contre l’Habitat Indigne - Agir contre l’habitat insalubre ou dangereux  - Méthodes et choix des procédures - Pôle LHI - octobre 2007, mises à jour régulières.

SCET - Copropriétés en difficulté : conduire la requalification - CDC - Mars 1996.

Articles et revues

Cahiers Internationaux de SociologieConfiance et rationnalité de la méconnaissance des risques dans la (co)propriété – Marie-Pierre Lefeuvre - Cahier n°114 - 2003

Les cahiers de l’Anah - Les copropriétés - N° 123, décembre 2007


Les cahiers de l’Anah - OPAH « Renouvellement Urbain » - N° spécial des cahiers de l’ANAH - n° 118, septembre 2006.

Les cahiers du CRDSU - Les copropriétés des années 60 : un parc fragile (du diagnostic aux outils d’intervention) - CRDSU - n° 4, septembre 1994.

Les cahiers du CRDSU - Copropriétés en chantier - CRDSU - n° 14, mars 1997.

Les Cahiers du GRIDAUH - De quelques questions de copropriété dans la problématique du renouvellement urbain - Daniel Tomasin - Droit et politique du renouvelllement urbain, Série droit de l'urbanisme - n°10 - 2004.

Les cahiers de l’IAURIF - Supplément Habitat - n° 42 – Juillet 2007.

Diagonal - Copropriétés dégradées : le devoir d’ingérence - Revue des équipes d’urbanisme - Janvier-février 1999.

Espaces et familles - De l’exclusion à l’enracinement : radioscopie d’une cité disqualifiée par Catherine Forêt - CNAF, n°1, octobre 1988.

Habitat-Actualité - Le parc de logements en copropriété en France - ANIL - N° 89 - avril 2004.

Infostat - Les contentieux de la copropriété en 1999 - Justice - Mai 2001.

JURIShebdoLa copropriété en Europe – N° spécial 17 – 6 novembre 2007.

Le MoniteurRenouvellement urbain - Enrayer la dégradation des copropriétés – 12 févier 2010.

Le Moniteur - Comment sauver les copropriétés dégradées - 15 avril 2005.

Revue Géomètre - La copropriété - Octobre 1998.

Les associations de défense des consommateurs et des copropriétaires éditent, de façon régulière, des guides à l’usage des copropriétaires sur des thèmes tels que la copropriété en général, le conseil syndical, les charges de copropriétés et les impayés, les ascenseurs,...
Les observatoires des charges de copropriétés mis en place par l’UNARC et l’UNIS publient les résultats des enquêtes annuelles.

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